Le Cégep à Joliette À propos Conseil d’établissement

Conseil d'établissement

Le conseil d’administration et le conseil d’établissement peuvent exercer des pouvoirs tels que définis par la Loi ainsi que le Règlement de régie interne du Cégep régional. (Loi sur les collèges, article 8, Règlement no 1, articles 2.06 et 6.06).

Procès-verbaux