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À propos Documents officiels

Documents officiels

Tu souhaites en apprendre sur les différentes politiques et règlements en vigueur au Cégep de Lanaudière? Tu trouveras dans cette section la plus récente version des documents officiels du cégep.

Documents officiels

Documents officiels

Plan stratégique

Plan stratégique (2023 - 2028)
Plan stratégique (2023 - 2028) Sommaire

Rapport & bilan

Le rapport annuel
Le bilan des priorités de travail

Politiques

Nos différentes politiques

Politique de gestion du personnel cadre
Politique de remboursement des frais de déplacements, de représentation et de réception
Politique sur les services autofinancés
Politique de gestion des ressources humaines
Politique de communication
Politique relative au respect du droit d'auteur
Politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française
Politique-cadre régionale des bibliothèques
Politique contre le harcèlement et la violence
Politique de toponymie
Politique de lutte contre le tabagisme
Politique concernant la consommation d'alcool et de drogues
Politique sur la protection de l'environnement et le développement durable
Politique de la recherche
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche
Politique alimentaire du Cégep régional de Lanaudière
Politique sur l'affichage au Cégep régional de Lanaudière
Politique sur la propriété intellectuelle en matière de recherche
Politique sur la santé et la sécurité au travail et aux études
Politique de gestion des comptes à recevoir
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel - Terrebonne
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel - Joliette
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel - L'Assomption
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel - Repentigny
Politique de sécurité de l'information

Règlements

Nos règlements officiels

Code d'éthique et de déontologie des administrateurs
Règlement 1 - Régie interne
Règlement 2 - Gestion financière
Règlement 3 - La commission des études
Règlement 4 - Les droits d'admission, les droits d'inscription et les droits afférents aux services d'enseignement collégial exigibles
Règlement 5 - Les droits de toute nature exigibles des étudiants et étudiantes
Règlement 6 - L'admission des étudiants
Règlement 7 - Conditions de vie et au fonctionnement du Cégep régional de Lanaudière
Règlement 9 - La dotation
Règlement 11 - La réussite scolaire - Terrebonne
Règlement 11 - Réussite scolaire – Joliette
Règlement 11 - Réussite scolaire – L'Assomption
Règlement 14 - Gestion contractuelle et à la délégation de pouvoirs dévolus aux dirigeants d'organisme

Réception des plaintes

Procédure de réception des plaines

Procédure de réception des plaintes

Protection des renseignements personnels

Document PDF

Règles de gouvernance du Cégep régional de Lanaudière à l’égard de la protection des renseignements personnels

Autres documents officiels

Consultez les documents officiels de chaque collège.

Documents officiels du Cégep à Joliette

Documents officiels du Cégep à L'Assomption

Documents officiels du Cégep à Terrebonne

Accès à l'information

Cégep de Lanaudière

Demande d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Toutes les demandes d’accès à l’information en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels doivent être adressées à la Direction des affaires corporatives à l’adresse [email protected].